Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE RUBIS
Numéro de dépôt :
923766
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE RUBIS
Déposée le 7 mai 1975 par Koninklijke Fabrieken T. Duyvis Jz. B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE RUBIS »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE RUBIS est expirée depuis le 7 mai 1985.
Koninklijke Fabrieken T. Duyvis Jz. B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460
Inscription - Renonciation totale n°100425 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°100425 - Publication au BOPI